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Les opérations chirurgicales réalisées par un praticien libéral sont coûteuses et souvent avec des dépassements d'honoraires.  AInsi, il arrive souvent que ces cliniques privées pratiquent des tarifs deux fois supérieurs à ceux remboursés par l’Assurance maladie.


Ceci pose problème, car les mutuelles ne sont pas autorisées à prendre en charge les dépassements d’honoraires excédant 100 % des tarifs de la Sécurité sociale, suite à la mise en place des contrats responsables en avril 2015 (pour les assurés individuels) et en janvier 2016 (pour les salariés). Le patient n’a alors pas d’autres choix que de payer lui-même la majeure partie du reste à charge.

Demander un devis détaillé

Le devis que le chirurgien remettra à son patient avant l’intervention doit indiquer clairement la part remboursée par la Sécurité sociale et les éventuels surcoûts, s’il n’est pas signataire de l’option de pratique tarifaire maîtrisée.

En principe, les tarifs pratiqués par les cliniques privées sont visibles sur le site web de l’Assurance maladie, mais il importe que le patient soit informé correctement en cas de dépassements d’honoraires.

Afin d’éviter les problèmes liés à ces surcoûts, ce dernier doit demander à sa mutuelle le montant précis du reste à charge et le plafond de remboursement. Si le montant n’est pas pris en charge en totalité par la complémentaire santé, sachez qu'il est toujours possible de négocier les prix de l’intervention auprès du chirurgien.

Dans la plupart des cas, les dépassements d’honoraires oscillent entre 113 % et 300 % des tarifs de la Sécurité sociale.

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Que faire en cas de surcoûts importants ?

Si le devis fait état d’importants surcoûts, le patient peut essayer de trouver un chirurgien signataire du CAS en consultant la liste disponible sur ameli.fr.

Une autre option consiste à se faire opérer dans un hôpital public, mais cette solution n’est pas toujours possible, notamment dans certaines régions et pour certaines spécialités chirurgicales.

À noter que très peu de médecins spécialistes ont signé le contrat d’accès aux soins permettant au patient de bénéficier d’un remboursement total des frais médicaux.